« Les temps changent » Prospective réglementaire et moteurs de changement

Auteur (s): 

Paul De Civita
Andrew MacDonald
André Downs

Type de document: 

Aperçu de politiques

Date de publication: 

2011-04

Numéro ISBN: 

PH4-85/2011F-PDF
978-1-100-97482-8

Média substitut: 

NOTE: Hyperliens

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L’avenir réserve de nombreux inconnus aux ministères et organismes de réglementation. À quels problèmes, enjeux et menaces faudra-t-il trouver des solutions au cours des prochains mois et des prochaines années? Est-il possible de se préparer et d’élaborer des plans pour faire face à de telles incertitudes? Alors que certaines interventions réglementaires sont imprévues et s’imposent de toute urgence, d’autres permettent au moins de bénéficier d’un certain degré de préparation rendu possible par la prospective réglementaire.

Bien que la prospective en matière de réglementation ne puisse prédire l’avenir, elle utilise toutefois un ensemble d’outils qui facilitent la prise en compte et l’exploration systématiques d’avenirs vraisemblables. L’objectif de la prospective réglementaire est de mieux comprendre les enjeux naissants, les effets sur la réglementation actuelle et les besoins quant à l’adoption de nouveaux règlements. Cette approche peut aider les autorités de réglementation de plusieurs façons, notamment :

  • en diminuant la fréquence des réactions en mode d'urgence à des situations imprévues;
  • en permettant de réagir plus rapidement aux situations changeantes, ce qui réduit le coût du changement pour la société canadienne;
  • en établissant les priorités plus tôt, ce qui permet un usage plus efficace des ressources publiques;
  • en préparant les pouvoirs publics au changement et en diminuant la résistance lorsque le changement est nécessaire;
  • en consacrant plus de temps à l'examen et à la discussion à l'égard des enjeux clés;
  • en adaptant plus rapidement la réglementation pour remédier à ses insuffisances face aux situations nouvelles.

Horizons de politiques Canada a développé des capacités dans la pratique de la prospective et mené une analyse initiale de la réglementation afin de cerner les « moteurs » importants de l'évolution de la réglementation. Elle a entre autres cerné les moteurs suivants :

  • un recours accru à la réglementation en tant que moyen de changer les comportements;
  • une tendance croissante à la gouvernance mondiale et commune en matière de réglementation;
  • l'accroissement du pouvoir d'une certaine catégorie de militants modernes qui renoncent à recourir aux voies politiques classiques pour modifier les pratiques des agents économiques.

A-t-on besoin d'effectuer une analyse plus exhaustive de la situation afin de cerner les domaines de la réglementation actuelle les plus susceptibles de présenter des défaillances en raison de l'évolution des facteurs sociaux, démographiques, économiques et technologiques et de proposer des lignes directrices pour ces domaines réglementaires en vue de réduire les risques de défaillance1?

Notes

  1. Un document d’orientation rédigé par Horizons de politiques Canada présente une analyse initiale de la réglementation afin d’explorer le potentiel de la prospective réglementaire et des pratiques en matière d’analyse.